Dans le BTP, le taux de « factures bloquées » est de 1 sur 7 - Le Moniteur
                    Publié le : 
                    15/02/2018
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                                Source : www.lemoniteur.frLa 2e édition du baromètre trimestriel Médiateur des entreprises – Sidetrade, dévoilée ce 13 février, confirme une stabilité des indicateurs. Les pratiques des entreprises du BTP se rapprochent de celles observées en moyenne... Lire la suite
Historique
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                        Copropriété : quelle majorité pour remplacer la moquette par du carrelage ? | SOS conso
                                                Publié le : 22/02/2018 22 février févr. 02 2018Droit immobilier / Copropriété...Source : sosconso.blog.lemonde.fr
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                        Vers un « name and shame » fiscal ? Les Echos Executives
                                                Publié le : 21/02/2018 21 février févr. 02 2018Droit fiscal...Source : business.lesechos.fr
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                        Directive droit d'auteur vs logiciels libres: une députée interroge la ministre de la Culture - ZDNet
                                                Publié le : 15/02/2018 15 février févr. 02 2018Droit de la propriété intellectuelle...Source : www.zdnet.fr
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                        Dans le BTP, le taux de « factures bloquées » est de 1 sur 7 - Le Moniteur 
                                                Publié le : 15/02/2018 15 février févr. 02 2018Droit immobilier / Droit de la construction...Source : www.lemoniteur.fr
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                        Perquisition fiscale : saisie sur support informatique - Fiscalité | Dalloz Actualité
                                                Publié le : 15/02/2018 15 février févr. 02 2018Droit fiscal / Fiscalité des professionnels...Source : www.dalloz-actualite.fr
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                        Mensualisation du paiement des cotisations pour les employeurs de 9 salariés au plus - Urssaf.fr
                                                Publié le : 14/02/2018 14 février févr. 02 2018Droit du travail - Employeurs...Source : www.urssaf.fr
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                        Fiscalité : gare aux subtilités de l'impôt sur les plus-values mobilières - Les Echos
                                                Publié le : 14/02/2018 14 février févr. 02 2018Droit fiscal / Fiscalité des professionnels...Source : patrimoine.lesechos.fr
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                        Lorsque l'intelligence artificielle est capable de créer, qui encaisse les droits d'auteur ?
                                                Publié le : 13/02/2018 13 février févr. 02 2018Droit de la propriété intellectuelle...Source : www.franceinter.fr
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                        Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : quand la déclarer ?  | service-public.fr
                                                Publié le : 13/02/2018 13 février févr. 02 2018Droit fiscal / Fiscalité locale...Source : www.service-public.fr
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                        Location : le bailleur ne peut pas se faire justice lui-même | service-public.fr
                                                Publié le : 13/02/2018 13 février févr. 02 2018Droit immobilier / Baux d'habitation...Source : www.service-public.fr